MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité à titre bénévole et sans but lucratif par :  Jean-François LIORT

Statut : Particulier et membre des associations : A.H.A.D. - Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes
                                                                          G.A.M.T. - Généalogie-Algérie-Maroc-Tunisie
                                                                           F.R.H.A. - Fondation pour la Recherche Historique sur l'Afrique du Nord.
Adresse :  66280  SALEILLES

Email : contact-douaniers-et-colonies@orange.fr
Ce site a pour objet la recherche historique et généalogique portant sur la période 1830 à 1962, notamment concernant les personnes ayant exercé la profession de douanier dans les colonies.

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :
O2switch
chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Tél : 04 44 44 60 40

3. OBJET DU SITE

Le site a pour vocation :
- de faciliter les recherches historiques et généalogiques
- de mettre à disposition des informations issues de sources publiques
- de contribuer à la mémoire des personnels des douanes ayant exercé dans les territoires coloniaux
Les informations diffusées s’adressent aux particuliers, aux chercheurs ainsi qu’à trois associations partenaires.

4. SOURCES DES DONNÉES

Les recherches sont réalisées exclusivement à partir de bases documentaires publiques, notamment :
- Bibliothèque nationale de France (BNF)
- Archives nationales d’outre-mer (ANOM)
- Archives départementales.
Les informations publiées proviennent de sources accessibles au public.

5. ABSENCE DE FINALITÉ COMMERCIALE

Le site est exploité sans but lucratif.
Aucune activité commerciale ni publicité n’est associée aux contenus.

6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Données traitées :
- données relatives à des personnes historiques (décédées)
- demandes ponctuelles de particuliers
Les demandes :
- ne sont pas enregistrées
- ne sont pas stockées
- ne sont pas archivées
Le site respecte le RGPD et la loi Informatique et Libertés.
Les informations concernent majoritairement des personnes décédées ou issues d’archives publiques.

7. RESPONSABILITÉ

Les informations sont fournies à titre indicatif.
Aucune garantie n’est apportée quant à leur exactitude ou leur exhaustivité.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il en fait.

8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Ils peuvent être utilisés :
- pour un usage personnel
- à condition de mentionner la source
Les documents d’archives restent soumis à leurs conditions de réutilisation.

9. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L’éditeur ne peut être tenu responsable de leur contenu.

10. DROIT APPLICABLE

Le site est soumis au droit français.
Les tribunaux français sont seuls compétents.

11. CONTACT

Pour toute demande :
Email : contact-douaniers-et-colonies@orange.fr

12. ÉVOLUTION

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment.